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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VENDEE LOIRE VIANDES
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Terre Océane
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre Océane
VENDEE LOIRE VIANDES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99823373
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2019

Présentation de la marque Terre Océane

Déposée le 8 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) VENDEE LOIRE VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre Océane »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENDEE LOIRE VIANDES domicilié(e) Boulevard du Bois du Breuil - 85300 - CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 234 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA domicilié(e) 8, rue Linné BP 78401 - 44184 - NANTES Cedex 4 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terre Océane est expirée depuis le 8 novembre 2019.

VENDEE LOIRE VIANDES a également déposé les autres marques suivantes : LES PATURALES , LES FERMIERS DU LITTORAL DE LA FERME A VOTRE ASSIETTE


VENDEE LOIRE VIANDES, Société Anonyme - Boulevard du Bois du Breuil - 85300 - CHALLANS - France - SIREN 304234016


AVOCATS ASSOCIES SJOA - 8, rue Linné BP 78401 - 44184 - NANTES Cedex 4 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2009 n°2417335 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Inscription le 13 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792649 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-13

Viandes et produits dérivés de bovins, ovins, porcins, volailles, gibiers. Animaux vivants bovins, ovins, porcins, volailles, gibiers. Services d'élevage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.